Modèle de CGV pour Les Lueurs d’Aurel
Préambule Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes conclues sur le site Internet leslueursdaurel.fr, sous l’entreprise individuelle d’Aurelie FAVRE, immatriculée au SIRET 103 035 051 00012, dont le siège social est situé au 40 AV La Bruyère, 38100 Grenoble.
Article 1 : Produits
Les produits proposés sont des bougies artisanales et des fondants parfumés. Chaque pièce est unique ; par conséquent, des variations mineures de couleur ou d’aspect peuvent exister par rapport aux photographies du site, sans altérer la qualité du produit. Avertissement important : Bien que certaines bougies présentent une esthétique « gourmande », elles ne sont en aucun cas comestibles. Elles doivent être tenues hors de portée des enfants et des animaux.
Article 2 : Prix
Les prix sont indiqués en Euros (€) et sont nets (TVA non applicable, article 293 B du CGI). Les frais de livraison sont calculés lors de la validation du panier. L’entreprise se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.
Article 3 : Commande et Paiement
Le client valide sa commande après avoir accepté les présentes CGV. Le paiement est exigible immédiatement. Les règlements s’effectuent par Carte Bancaire, Apple Pay et Google Pay. La commande ne sera expédiée qu’après réception complète du règlement.
Article 4 : Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client.
- Délais de préparation : 3 à 5 jours ouvrés.
- Transporteurs : Mondial Relay et main proppre.
- Problème de livraison : Le client est tenu de vérifier l’état de l’emballage et de la marchandise à la livraison. En cas de casse, le client doit formuler des réserves précises auprès du transporteur sous 48h.
Article 5 : Droit de rétractation
Conformément à la loi, le client dispose d’un délai de 14 jours après réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation.
- Condition : Le produit doit être renvoyé dans son état d’origine, neuf et non allumé. Tout produit utilisé ou endommagé ne sera pas repris.
- Frais de retour : Les frais de retour sont exclusivement à la charge du client.
Article 6 : Utilisation et Sécurité
L’utilisation des bougies et fondants relève de la responsabilité du client. Un mode d’emploi et des consignes de sécurité (normes AFNOR/CLP) sont fournis avec chaque produit ou via l’étiquetage. Les Lueurs d’Aurel ne pourra être tenue responsable des dommages causés par une mauvaise utilisation (bougie laissée sans surveillance, non-respect des consignes de sécurité, etc.).
Article 7 : Médiation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant « le processus de médiation des litiges de la consommation », après nous avoir sollicités et à défaut de réponse vous satisfaisant, vous avez la possibilité de recourir gratuitement à une procédure de médiation de la consommation auprès de :
CM2C
49 rue de Ponthieu
75 008 PARIS
Tel : 01 89 47 00 14
Site internet : https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php
Mail : litiges@cm2c.net
